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Marques déposées par DEVILLE Christian
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BENEVOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BENEVOLAT
DEVILLE Christian

Numéro de dépôt :
93459238
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2003

Présentation de la marque BENEVOLAT

Déposée le 12 mars 1993 par DEVILLE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BENEVOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est DEVILLE Christian, domicilié(e) 2 allée de la Pépinière, 92150 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVILLE Christian - France.

La marque BENEVOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENEVOLAT est expirée depuis le 12 mars 2003.

DEVILLE Christian a également déposé les autres marques suivantes : LE BENEVOLE , OLYMPIC , P.I.G.E , ARRET SUR IMAGE


DEVILLE Christian - 2 allée de la Pépinière, 92150 SURESNES - France


DEVILLE Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Télécommunication Agence de presse Papier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.